Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENE-LUC CHABASSE
René-Luc CHABASSE

Numéro de dépôt :
1296432
Date de dépôt :
16/11/1984
Lieu de dépôt :
ST JEAN D ANGELY
Date d'expiration :
16/11/1994
RENE-LUC CHABASSE de René-Luc CHABASSE

Présentation de la marque RENE-LUC CHABASSE

Déposée le 16 novembre 1984 par René-Luc CHABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST JEAN D ANGELY), la marque française « RENE-LUC CHABASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René-Luc CHABASSE domicilié(e) 1, rue MAICHIN, 17400 St JEAN D'ANGELY. - France.

La marque RENE-LUC CHABASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENE-LUC CHABASSE est expirée depuis le 16 novembre 1994.

René-Luc CHABASSE a également déposé les autres marques suivantes : RENE-LUC CHABASSE RESERVE SPECIALE , LC RENE-LUC CHABASSE , RENE-LUC CHABASSE , RENE-LUIC CHABASSE NAPOLEON


René-Luc CHABASSE - 1, rue MAICHIN, 17400 St JEAN D'ANGELY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Cognac.